1. Contenu de l'offre en ligne
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2. Renvois et liens
En ce qui concerne les renvois directs ou indirects sur des sites Internet étrangers ("hyperliens"), qui se trouvent hors de la sphère de responsabilité de l’auteur, celui-ci n’est responsable que lorsqu’il a la connaissance des contenus et qu’il était techniquement possible et raisonnable pour lui d’en empêcher l’utilisation dans le cas de contenus illégaux. L’auteur déclare expressément qu’au moment de la création des liens, les pages Internet correspondantes étaient libres de contenus illégaux. L’auteur déclare encore qu’il n’a aucune influence sur l’organisation actuelle et future, les contenus ou les droits d'auteur des pages liées. Par conséquent, il se dissocie expressément de tous les contenus de toutes les pages liées ayant été modifiés après la création des liens. Ce constat est valable pour tous les liens contenus dans l’offre Internet de l’auteur comme pour les entrées étrangères dans les livres d’or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de diffusion et toutes autres formes de bases de données mis à disposition par l’auteur et sur le contenu desquelles un accès en écriture externe est possible. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets, en particulier pour les dommages qui naissent de l’utilisation ou de la non utilisation des informations présentées, est seul responsable le fournisseur de la page Internet et non celui qui renvoie à cette page par un lien Internet.

3. Droit d’auteur et droit des marques
L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur sur les graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes élaborés par lui-même ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes non soumis à licence. Toutes les marques et marques déposées figurant dans l’offre Internet, et le cas échéant protégées par des tiers, sont soumises sans restriction aux dispositions du droit applicable sur les marques et aux droits de propriété de leur propriétaire enregistré. La simple mention d'un nom ne signifie pas que la marque déposée associée n'est pas protégée par des tiers! Le copyright pour des articles publiés et réalisés par l’auteur lui-même revient de droit à l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans le consentement exprès de l’auteur.

4. Protection des données
Pour autant qu'existe dans l’offre Internet la possibilité d’entrer des données personnelles ou commerciales (adresses e-mail, noms, adresses), il est entendu que l’utilisateur accepte de fournir ces données de son plein gré. L’utilisation et le paiement de tous les services offerts sont permis – pour autant que techniquement possibles et raisonnables – même sans indication de telles données et/ou en indiquant des données anonymes ou un nom d’emprunt. L'utilisation par des tiers de données de contact publiées dans le cadre des mentions légales ou de données similaires, notamment adresses postales, numéros de téléphone ou de fax, adresses e-mail, à des fins de transmission d'informations non explicitement demandées est interdite. L'auteur se réserve le droit d'engager des poursuites contre les expéditeurs de courrier indésirable en cas de non-respect de cette interdiction.

5. Validité juridique de cette clause de non responsabilité
Cette clause de non responsabilité doit être considérée comme partie de l’offre Internet qui renvoie à la présente page. Si des parties ou formulations spécifiques de ce texte ne devaient plus ou pas complètement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document restent inchangées dans leur contenu et leur validité.

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