1. Contenu du site
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2. Références et liens
En cas de références directes ou indirectes à des sites Web tiers (« hyperliens ») qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’auteur, une responsabilité ne pourrait être engagée que dans le cas où l’auteur aurait connaissance des contenus et où il lui serait techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’accès à ces contenus illicites. L’auteur déclare expressément par la présente qu’au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n’était identifiable sur les pages vers lesquelles renvoient ces liens. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées. C’est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées qui auraient été modifiées après la création des liens. Cette déclaration s’applique à tous les liens et renvois figurant au sein de son propre site Internet, ainsi qu’aux contributions de tiers dans les livres d’or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de diffusion et toutes autres formes de bases de données créés par l’auteur, dont le contenu peut faire l’objet d’un accès en écriture par des tiers. Seul le fournisseur du site vers lequel renvoie le lien est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets, et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées ; ce n’est pas celui qui se contente de renvoyer vers la publication correspondante par le biais de liens.

3. Droit d’auteur et droit des marques
L’auteur s’efforce, dans toutes ses publications, de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a lui-même créés ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l’offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété de leurs titulaires respectifs. La simple mention d’une marque ne permet pas de conclure que celle-ci n’est pas protégée par les droits de tiers ! Le droit d’auteur sur les objets publiés et créés par l’auteur lui-même appartient exclusivement à l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur.

4. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité
La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l’offre Internet à partir de laquelle vous avez été redirigé vers cette page. Si certaines parties ou formulations de ce texte ne correspondaient pas, ne correspondaient plus ou ne correspondaient pas entièrement à la législation en vigueur, cela n’affecterait en rien le contenu et la validité des autres parties du document.

5. Utilisation de Google Analytics

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